Le 1er juillet 2016, les ministres de l’Environnement, Ségolène Royal, et du Logement, Emmanuelle Cosse, ont annoncé la création du label « énergie-carbone ». L’objectif ? Encourager la construction de bâtiments à énergie positive et bas carbone. Les explications du dispositif avec L’énergie tout compris.

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Label « énergie-carbone » : qu’est-ce que c’est ?

Le label « énergie-carbone » fait suite aux labels existants : bâtiments bas carbone (BBCA), HQE et Effinergie. Le but : inciter les maîtres d’ouvrage à déployer les bâtiments à énergie positive et bas carbone, qui sont appelés à se généraliser d’ici 2020.

Selon un décret entré en vigueur le 30 juin 2016, ces nouveaux bâtiments pourront bénéficier d’un bonus de 30 % de surface constructible par les collectivités. Un exemple qui préfigurera la future réglementation thermique et environnementale (RT) des bâtiments neufs.

Pour le moment, il s’agit d’une expérimentation qui sera opérée par des maîtres d’ouvrage volontaires. Cette période transitoire permettra de tester cette réglementation sur des bâtiments pilotes et préparer ainsi le secteur du bâtiment pour 2018.

Quels niveaux de Bepos pour le label « énergie-carbone » ?

La nouveauté du label « énergie-carbone » ? Le bilan énergétique du Bepos (bâtiment à énergie positive) prendra en compte l’ensemble des usages, appareils électroniques et électroménagers compris, en plus des cinq usages réglementés par l’actuelle RT 2012 (chauffage, climatisation, eau chaude, éclairage et auxiliaires).

Quatre niveaux de Bepos seront proposés, en fonction des contextes régionaux tels que les conditions climatiques et l’implantation du bâtiment. Les niveaux 1 et 2 vont privilégier l’autoconsommation et les énergies renouvelables embarquées. Les niveaux 3 et 4, plus exigeants, seront expérimentés par les collectivités en fonction des potentiels locaux.

 

Le saviez-vous ?

La création d’un observatoire est prévue pour septembre 2016. Ce dernier sera chargé de recueillir les bonnes pratiques, solutions techniques et coûts associés, afin d’établir les futurs seuils réglementaires du bilan énergétique.

 

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